Plan local d’urbanisme de Chalais

  • AVIS PPA

Dérogation à l’urbanisation limitée

Avis PPA

Tableau d’Analyse

  • ENQUETE PUBLIQUE

Annexes rapport CE

 

  • PIECES ADMINISTRATIVES

Conclusions et avis

Enquête publique

Rapport CE

Tableau d’analyse

PLU Chalais débat

PLU Chalais arrêt du nouveau projet

Délibération de prescription

  • RAPPORT DE PRESENTATION

Annexe n°1 -Etude du tissu commercial de Chalais-CCI 2013

Annexe n°2 – Etude de conformité des poteaux d’incendie-SAUR 2016

Rapport de présentation Tome 1

Rapport de présentation Tome 2

PADD

OAP

  • REGLEMENT GRAPHIQUE

Règlement graphique planche Nord

Règlement graphique planche Sud

  • REGLEMENT ECRIT

Guide couleur et architecture

Règlement écrit

  • ANNEXES

Liste SUP

Note complémentaire SUP l4 RTE

Plan servitudes Chalais

Textes SUP

Arrêté préféctoral du 10-08-2018

Note de présentation

Note de présentation carte des aléas

Note de présentation carte des enjeux

Carte du zonage réglementaire

Règlement

Editions AEP – SIAEP de la région de Chalais

Périmètre des captages et arrêtés

Editions EU- Commune de Chalais

Schéma directeur Chalais

Isolement acoustique des bâtiments d’habitation (arrêté)

Contact :

Téléphone : 05 45 24 08 79
Courriel : direction@ccltd.fr