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Plan local d’urbanisme de Chalais

  • AVIS PPA

Dérogation à l’urbanisation limitée

Avis PPA

Tableau d’Analyse

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Annexes rapport CE

 

  • PIECES ADMINISTRATIVES

Conclusions et avis

Enquête publique

Rapport CE

Tableau d’analyse

PLU Chalais débat

PLU Chalais arrêt du nouveau projet

Délibération de prescription

  • RAPPORT DE PRESENTATION

Annexe n°1 -Etude du tissu commercial de Chalais-CCI 2013

Annexe n°2 – Etude de conformité des poteaux d’incendie-SAUR 2016

Rapport de présentation Tome 1

Rapport de présentation Tome 2

PADD

OAP

  • REGLEMENT GRAPHIQUE

Règlement graphique planche Nord

Règlement graphique planche Sud

  • REGLEMENT ECRIT

Guide couleur et architecture

Règlement écrit

  • ANNEXES

Liste SUP

Note complémentaire SUP l4 RTE

Plan servitudes Chalais

Textes SUP

Arrêté préféctoral du 10-08-2018

Note de présentation

Note de présentation carte des aléas

Note de présentation carte des enjeux

Carte du zonage réglementaire

Règlement

Editions AEP – SIAEP de la région de Chalais

Périmètre des captages et arrêtés

Editions EU- Commune de Chalais

Schéma directeur Chalais

Isolement acoustique des bâtiments d’habitation (arrêté)

Contact :

Téléphone : 05 45 24 08 79
Courriel : direction@ccltd.fr

Secteur d'Aubeterre

Affaires scolaires

Communauté de Communes Lavalette Tude Dronne
8, Rue de la Pavancelle
16390 Saint-Séverin
05 45 78 27 68

Espace France Services

16, Rue du Périgord
16390 Saint-Séverin
05 45 98 19 07

Secteur de Chalais

Affaires scolaires / Voirie / Habitat / Assainissement non collectif / Logement

Communauté de Communes Lavalette Tude Dronne
2, Rue Jean Rémon
16210 Chalais
05 45 98 59 51

Secteur de Montmoreau

Direction générale / Administration générale / Économie / Culture – Sport / Services à la population / Affaires scolaires

Communauté de Communes Lavalette Tude Dronne
35, Avenue d’Aquitaine
Montmoreau St Cybard
16190 Montmoreau
05 45 24 08 79

Secteur de Villebois-Lavalette

Tourisme / Affaires scolaires

Communauté de Communes Lavalette Tude Dronne
4, Rue André Bouyer
16320 Villebois-Lavalette
05 45 64 91 96
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